Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OENOLOGIE DE PRECISION
PELLENC, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3983138
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque OENOLOGIE DE PRECISION
Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société Anonyme (SA) PELLENC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OENOLOGIE DE PRECISION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELLENC domicilié(e) Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 061 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 Rue de la Loge - 13002 - MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLENC, Société Anonyme - Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 305061186
CABINET MAREK - 28 Rue de la Loge - 13002 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680943 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Machines agricoles et grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement ; machines de taille, de prétaillage, d'écimage, d'élagage, d'andainage, de cueillette, de récolte, machines à vendanger, machines de tri pour l'agriculture, l'industrie, le triage des déchets ; machines pour le palissage et l'attachage de la vigne et des plantes ; machines d'égrappage ; pressoirs ; machines d'effeuillage ; châssis multifonctionnel pour l'agriculture ; porte-outils multifonctionnels pour engins porteurs (tracteurs) ; vibreurs pour la récolte de petits fruits ; machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ; dispositifs de guidage de machines ; machines de culture du sol ; machines pour la pulvérisation d'engrais ou de produits de traitement pour l'agriculture ; instruments agricoles autres que ceux actionnés à la main ; arracheuses (machines) ; cisailles électriques ; ciseaux de machines ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; machines d'extraction d'oléagineux ; machines d'extraction de jus ou d'huile pour centrifugation ; outils électriques, vibreurs électriques portatifs pour la récolte de petits fruits ; pièces détachées et de rechange de ces produits ; moteurs électriques pour outils et machines agricoles ;
Logiciels, programmes d'ordinateurs, puces électroniques ; logiciels pour machines et véhicules agricoles ; systèmes, appareils et instruments de pilotage automatique pour véhicules notamment pour véhicules et machines agricoles ;
Travaux agricoles ; travaux de plantation, de taille, d'entretien et de traitement de la vigne ; travaux de vendange ; services d'installation, de maintenance et de réparation de machines agricoles et notamment de machines agricoles utilisés dans le secteur vinicole ;
Services d'agriculture ; services de gestion parcellaire des cultures de vigne ; programmation pour ordinateurs ; conception, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; services de recherche, de laboratoire, d'étude liés à l'agriculture et au secteur vinicole ; bureaux d'études techniques ; conseils, informations et expertise en matière de viticulture et d'élaboration des vins ; services de cartographie du rendement des cultures ; travaux d'ingénieurs notamment ingénierie vinicole ; services technologiques, de recherche et de conception industrielle dans le domaine vinicole, analyses oenologiques ;
Location de machines agricoles, location de machines pour exploitations viticoles, location de machines à vendanger.
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